Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ALLEE DES MARAICHERS
SCA COVIAL Société civile coopérative

Numéro de dépôt :
3467992
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
L\'ALLEE DES MARAICHERS de SCA COVIAL Société civile coopérative

Présentation de la marque L'ALLEE DES MARAICHERS

Déposée le 7 décembre 2006 par la société SCA COVIAL Société civile coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALLEE DES MARAICHERS »

Le déposant est la société SCA COVIAL Société civile coopérative domicilié(e) Route de Bellegarde,30129 MANDUEL - 30129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 748 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLEE DES MARAICHERS est expirée depuis le 7 décembre 2016.

SCA COVIAL Société civile coopérative a également déposé les autres marques suivantes : COVIAL , MAS LA FRUITIERE


SCA COVIAL Société civile coopérative - Route de Bellegarde,30129 MANDUEL - 30129 - France - SIREN 334748647


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).

Vente au détail de produits alimentaires.